Saint-Hilaire-de-Chaléons Écouter est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

Ses habitants s'appellent les Chaléonnais et les Chaléonnaises. La population de Saint-Hilaire-de-Chaléons s'élève à 2 400

Saint-Hilaire-de-Chaléons

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Agenda

Route Départementale 61

Travaux de finition du chantier de déploiement de la fibre optique.

Du 10 au 14 avril 2023

ROUTE DEPARTEMENTALE 61

ARRETE - TRAVAUX

Suite à l'incendie d'un local sur les vestiaires du foot dans la journée du 22 avril 2023, l'accès à l'ensemble du site du stade des Châtaigniers est interdit.

ARRETE - STADE

La Combe - du 10 mai au 30 juin 2023

Travaux de branchement eaux pluviales et réalisation de tranchée.

ARRETE - LA COMBE

ARRETE DE VOIRIE

Circulation des véhicules réglementée - du 4 au 13 juillet 2023

ARRETE - LA NOE DU FORT

Route barrée entre le rond-point de la Milsandrie et la route départementale 605

ARRETE - LA MILSANDRIE

Vitesse des véhicules limitée à 30 km / heure - du 4 au 13 juillet 2023

ARRETE - LA DAVIERE DES LANDES

ARRETE - LA DAVIER DES LANDES

Route barrée entre La Charpenterie et La Richerie - du 4 au 13 juillet 2023.

ARRETE - LA RICHERIE

Pour des raisons de sécurité – réglementation de la vitesse à 30 km / heure.

ARRETE - RUE ABREUVOIR

ARRETE - RUE DE L'ABREUVOIR

ARRETE - RUE DE LA BONNE FONTAINE

ARRETE - RUE DE LA MAIRIE

ARRETE - RUE DE LA GARE

Pour des raisons de sécurité – réglementation de la vitesse à 30 km / heure

ARRETE - RUE DES BARBUSSIERES

ARRETE - LA METAIRIE NEUVE

ARRETE - RUE DU TAILLIS

Retrouvez ici la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 11 juillet 2023

LISTE DELIBERATIONS - JUILLET 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

Autorisation d'ouvrir un débit temporaire - du 9 au 10 septembre 2033 - Organisation de ST HIL JAZZ FESTIVAL - Parc de la Longère

COMPLETEMENT LIVE

ARRETE - COMPLETEMENT LIVE

Autorisation d'ouvrir un débit temporaire - 9 septembre 2023 - organisation de portes ouvertes - Chez Marmaille et Pissenlit - La Tartouzerie

ST HIL ENSEMBLE

ARRETE - ST HIL ENSEMBLE

autorisation d'occupation du domaine public
mise en place d’échafaudage au droit de l'école Raymond DEVOS

C PROPRE 28129 AOUT

ARRÊTÉ - C PROPRE

En raison de la rentrée scolaire, le lundi 4 septembre 2023, il y a lieu d'interdire la circulation des véhicules de toute nature, rue de la Gare, de 8h15 à 9h15 et de 16h00 à 16h45, sauf pour les cars scolaires.

RUE DE LA GARE - RENTREE SCOLAIRE

ARRÊTÉ - RUE DE LA GARE - RENTRÉE SCOLAIRE

ARRETE TEMPORAIRE D80

ARRÊTÉ  TEMPORAIRE - RESTRICTION RD80

ARRETE TEMPORAIRE RD758

ARRETE TEMPORAIRE - RESTRICTION RD758

RESTRICTION D EAU DU 30 AOUT

ARRETE - LIMITATION OU INTERDICTION PROVISOIRE DES PRÉLÈVEMENTS ET DES USAGES DE L'EAU

arrêté n°2023/BPEF/094 en date de ce jour, autorisant les
agents de l’antenne régionale des Pays de la Loire du Conservatoire Botanique National de Brest, à
pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur le territoire de l’ensemble des communes
du département de la Loire-Atlantique, afin de réaliser des inventaires naturalistes et des suivis
botaniques dans le cadre de l’Inventaire National du Patrimoine Naturel.

Arrêté n°2023 BPEF 094

ARRÊTÉ - N°2023/BPEF/094

DP 2058

ARRÊTÉ - NON OPPOSITION DP 044 164 23 D2058

DP 2034

ARRÊTÉ - OPPOSITION DP 044 164 23 D2034

DP 2031

ARRÊTÉ - OPPOSITION DP 044 164 23 D2031

DP 2037

ARRÊTÉ - OPPOSITION DP 044 164 23 D2037

DP 2056

ARRÊTÉ - NON OPPOSITION DP 044 164 23 D2056

PC 23 D1008

PC ACCORDÉ PC 044 164 23 D1008

DP 2059

DP 044 164 23 D2059 - DÉCISION

PC 1018

PC 044 164 23 D1018 - DÉCISION

22 PC 1041M02

PC 044 164 22 D1041 M02 - AVIS DE DÉPOT

DP 2065

DP 044 164 23 D2065 - AVIS DE DÉPOT

DP 2064

DP 044 164 23 D2064 - AVIS DE DÉPOT

DP 2066

DP 044 164 23 D2066 - AVIS DE DÉPOT

DP 2068

DP 044 164 23 D2068 - AVIS DE DÉPOT

2023-09-03

ARRÊTÉ - 2023-09-03

CU 4108 DECISION

CU 4120 INFORMATION

CU 4122 INFORMATION

CU 4123 INFORMATION

CU 4124 INFORMATION

ARRETE TEMPORAIRE RD 80

ARRETE TRAVAUX RUE DES ACACIAS

DP 2069

DP 044 164 23 D2069 - AVIS DE DÉPOT

ARRETE BIBLIO

ARRÊTÉ - 20 ANS BIBLIOTHEQUE

ARRETE TEMPORAIRE RD 5 ET 758

ARRETE  DE VOIRIE RD80

ARRÊTÉ VE VOIRIE RD80

ARRETE TEMPORAIRE RD 61

ARRETE TEMPORAIRE RD61

CR du 12 SEPTEMBRE

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2023

arrêté de débit boisson

ARRETE DE DEBIT DE BOISSON

PC 1026

AVIS DE DÉPÔT PC 044 164 23 D1026

ARRETE 2020-06-06

ARRÊTÉ N°2021-06-06

ETAT DES RISQUES NATURELS

ÉTAT DES RISQUES NATURELS, MINIERS ET TECHNOLOGIQUES

ARRETE PREVENTION DES INCENDIES DE FORET

ARRÊTÉ PORTANT REGLEMENTATION EN VUE DE PREVENIR LES INCENDIES DE FORETS

BRUITS DE VOISINAGE

ARRETE RELATIF AUX BRUITS DE VOISINAGE

PETR

POLE D EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS DE RETZ

ARRETE 2023/SEE/0148

ARRÊTÉ N°2023/SEE/0148

arrêté de restriction des usages de l'eau

ARRÊTÉ N°2023/SEE/0177

ACTES ADMINISTRATIFS

DP 24 D2018 OPPOSITION

DP 24 D2028 NON OPPOSITION

DP 24 D2032 AVIS DE DEPOT

ARRÊTÉ N°2024/ICPE/154 - GAEC DES CARIOLETS – Sainte-Pazanne – La Boutinière

DP 24 D2023

DP 24 D2029

DP 24 D2022

CU 24 D4058 DÉCISION

CU 24 D4048 DÉCISION

CU 24 D4041 DÉCISION